ACTUALITÉS :
 
Révision du SCOT Bessin

Arrêt du projet de SCOT - 06 juillet 2017

Après 3 ans d'études et de concertation, le projet de SCOT Bessin a été arrêté par délibération du comité syndical en date du 06 juillet 2017.

Pour télécharger le projet de SCOT arrêté : cliquez ici

Pour nous faire parvenir vos remarques : cliquez ici

 
Urbanisme règlementaire

Annexes et extensions en zones A et N


Le CAUE du Calvados a produit un guide de la prise en compte des annexes et des extensions en zones agricole et naturelle des PLU.

Ce guide a été réalisé avec l'aide de la chambre d'agriculture du Calvados et présenté aux membres de la CDPENAF.


Pour télécharger le guide : cliquez ici

Pour plus d'informations : cliquez ici


 Service instructeur du Bessin
Le SIB est opérationnel !


Depuis le 1er Juillet 2015, le syndicat mixte Bessin Urbanisme porte le service instructeur du Bessin.

Il instruit les Cub, DP, PC, PA et DP pour les communes du Bessin, membres d'un EPCI de plus de 10 000 habitants, dotées d'un POS, d'un PLU ou d'une carte communale dite "compétence collectivité".


Pour contacter notre équipe d'instructeurs : cliquez ici



  
Urbanisme intercommunal
Le PLU intercommunal / AUCAME

Pour télécharger le document : cliquez ici



  
Urbanisme intercommunal
Le PLU intercommunal / Mairie Conseils
Un outil pour dessiner son projet de territoire

Pour télécharger le document : cliquez ici



 
Urbanisme intercommunal
Le PLU intercommunal / Mairie Conseils
Lancer et conduire un PLU intercommunal

Pour télécharger le document : cliquez ici


 
Mise en œuvre du SCOT de 2008

Le SCOT de poche !

Vous trouverez dans ce petit document de poche toutes les informations essentielles concernant le SCOT et le Syndicat Mixte.

C'est l'outil idéal, facilement transportable, pour alimenter les débats en conseil municipal ou en conseil communautaire.

Public : élus locaux
Pour télécharger ce document : cliquez ici





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Tél : 02.31.22.92.76
Mail : contact@scotbessin.fr
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