Rubriques

Accueil > Le Syndicat Mixte > Présentation   


Présentation




Le Syndicat Mixte du SCot Bessin a été créé par arrêté préfectoral du 26 Mai 2003. Il regroupe les 140 communes et 7 Communautés de Communes du Bessin.

C'est une structure comparable à une collectivité locale, pilotée par des élus locaux.  

Le Syndicat Mixte du SCOT Bessin a pour mission d'élaborer, de mettre en oeuvre et de suivre le Schéma de Cohérence Térritoriale (SCOT) du Bessin.
 
> Lire la suite





 
 




LE DOCUMENT DE LA SEMAINE
"Semaine 35"
 
Grenelle de l'environnement
La loi Grenelle 2

Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la Mer.
 
2010

+ d'expériences : cliquez ici
 

SCOT BESSIN © tous droits réservés
Syndicat Mixte du SCOT Bessin
Route de Caen BP10.126
14401 BAYEUX Cedex
Tél : 02.31.22.92.76
powered by site de vente en ligne site de vente en ligne