Les cahiers du SCOT Bessin :
Réalisés lors de l'élaboration du SCOT (2003-2008), les cahiers du SCOT expliquent de manière synthétique ce qu'est un SCOT et synthétisent le contenu du Diagnostic, du PADD et du DOG.
Le cahier du SCOT n°5 est dédié au déroulement de l'enquête publique.
- Le cahier du SCOT n°1
- Le cahier du SCOT n°2
- Le cahier du SCOT n°3
- Le cahier du SCOT n°4
- Le cahier du SCOT n°5
L'exposition du SCOT Bessin :
Support de communication préviligié lors de l'élaboration du SCOT, cette exposition en plusieurs panneaux synthétiques reprend les éléments importants du contenu du SCOT et détaille la procédure suivie par le Syndicat Mixte.
- L'exposition relative au diagnostic
- L'exposition relative au PADD
- L'exposition relative au DOG
Vous souhaitez présenter l'exposition du SCOT Bessin dans votre commune ou Communauté de Communes ? Cliquez ici.
Le vademecum du SCOT Bessin :
Suite à l'approbation du SCOT Bessin en février 2008 et aux dernières éléctions municipales, les élus du Syndicat Mixte ont souhaité réaliser un document à destination des élus locaux, expliquant le fonctionnement du Syndicat Mixte et reprenant les principaux éléments contenus dans le SCOT Bessin approuvé.
DOCUMENTS DE SYNTHESE :
- Présentation du Syndicat Mixte du SCOT Bessin
- Présentation des commissions thématiques
- Le SCOT Bessin : ce qu'il faut savoir
- Le SCOT de poche
- Diaporama de présentation du SCOT Bessin
- Le principe de compatibilité
Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
Le DOG (Document d'Orientations Générales)
La carte des orientations
LA LOI LITTORAL :
- La carte des protections (loi Littoral)
- Chapitre du DOG relatif à la loi Littoral
- Légende de la carte des orientations
- Zoom CdC Bayeux Intercom
- Zoom CdC Trévières Intercom
- Zoom CdC Isigny Grandcamp Intercom
- Zoom CdC Bessin Seulles et Mer
MORCEAUX CHOISIS DU DIAGNOSTIC :
- Synthèse du Diagnostic
- Economie et Tourisme
- Equipements et Services
- Population et Logement
- Transport et Mobilités
- Etat initial de l'Environnement
- Paysages
Le guide de références du SCOT
Dès les premiers travaux du Syndicat Mixte sur le SCOT, les élus du Syndicat ont souhaité associer le dossier de SCOT tel que défini par le code de l'urbanisme, à un outil pédagogique à destination des élus du Bessin ; un "guide d'application du SCOT", sans portée juridique, destiné à aider à la mise en oeuvre du SCOT.
Ce guide est élaboré en partenariat avec les services de l'état du Calvados (DDEA, DDAS, DIREN...) et avec la collaboration de l'ensemble des partenaires compétents du territoire (CAUE, ...)
Le guide de références du SCOT Bessin est également alimenté par les travaux des commissions thématiques du Syndicat, durant lesquels les différents délégués échangent sur les thématiques traitées.
Les diverses interventions extérieures qui ont lieu toute l'année lors des réunions organisées par le Syndicat, participent également à l'élaboration du guide.
Ce document pédagogique fait également référence à certaines des nombreuses expériences compilées par le réseau national "Paysage rural : vers un urbanisme durable" piloté par Mairie Conseils et le réseau "Urbanisme Ideal connaissances".
Après une phase expérimentale conclue par la réalisation de 5 fiches thématiques, le guide de références du SCOT Bessin devrait connaitre dans les prochains mois, une phase de déploiement significative.
...à suivre...