L'élaboration du SCOT de 2008



Rappel des dates qui ont marqué la procédure d'élaboration du SCOT Bessin :





Les élus du Syndicat Mixte qui ont participé à l'élaboration du SCOT Bessin

- Présentation des élus qui ont construit le document de SCOT


Les cabinets d'études qui ont participé à l'élaboration du SCOT Bessin : 

- Présentation du groupement de cabinets CIATADIA + Sémaphores + Aire Publique
- Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du marché SCOT Bessin


Bilan de la concertation :

- Retour sur la dynamique de concertation


Les modalités d'application de la loi Littoral :

- Procédure d'élaboration du volet "loi Littoral" du SCOT Bessin

- Chapitre du DOG relatif à la loi Littoral

- Carte des protections du DOG / modalités d'application de la loi Littoral


L'enquête publique :


- Cahier du SCOT n°5, dédié à l'enquête publique

- Rapport des conclusions de la commission d'enquête


Les conditions d'une bonne démarche de SCOT :

- Elements de réflexion relatifs à l'élaboration des SCOT / Mairie Conseils


Le financement du SCOT Bessin :   

- Bilan du financement de l'étude SCOT Bessin

- Note du réseau ETD sur le financement des SCOT en France / 2008







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