Le document approuvé du Scot





1. Rapport de présentation approuvé le 14 Février 2008 :


Chapitre 1 : Diagnostic
Chapitre 2 : Articulation du Scot avec les autres documents d'Urbanisme et le plan ou programmes mentionnés à l'article 122.4 du code de l'environnement.
Chapitre 3 : Etat initial de l'environnement
Chapitre 4 : Evaluation des incidences notables prévisibles de la mise en oeuvre du Scot sur l'environnement et proposition de mesures compensatoires
Chapitre 5 : Justification des choix retenus pour élaborer le PADD et le DOG
Chapitre 6 : Résumé non technique de l'évaluation environnementale et description de la méthode



2. PADD approuvé le 14 Février 2008 :


Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)



3. DOG approuvé le 14 Février 2008 :


Document d'orientations générales (DOG)
Carte des protections (loi Littoral)
Carte d'orientations



4. Annexes approuvé le 14 Février 2008 :


Annexes du SCOT BESSIN





PARTENAIRES :



















BESSIN URBANISME © tous droits réservés
Syndicat Mixte Bessin Urbanisme
17 rue Laitière
14000 BAYEUX
Tél : 02.31.22.92.76
Mail : contact@scotbessin.fr
 référencement de site e-commerce