Le document approuvé du Scot

1. Rapport de présentation approuvé le 14 Février 2008 :

	Chapitre 1 : Diagnostic
	Chapitre 2 : Articulation du Scot avec les autres documents d'Urbanisme et le plan ou programmes mentionnés à l'article 122.4 du code de l'environnement.
	Chapitre 3 : Etat initial de l'environnement
	Chapitre 4 : Evaluation des incidences notables prévisibles de la mise en oeuvre du Scot sur l'environnement et proposition de mesures compensatoires
	Chapitre 5 : Justification des choix retenus pour élaborer le PADD et le DOG
	Chapitre 6 : Résumé non technique de l'évaluation environnementale et description de la méthode

2. PADD approuvé le 14 Février 2008 :

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

3. DOG approuvé le 14 Février 2008 :

	Document d'orientations générales (DOG)
	Carte des protections (loi Littoral)
	Carte d'orientations

4. Annexes approuvé le 14 Février 2008 :

Annexes du SCOT BESSIN

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LE DOCUMENT DE LA SEMAINE
"Semaine 35"

Grenelle de l'environnement
La loi Grenelle 2

Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la Mer.

2010

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